Statuts de l'association (version 2010)
"Les statuts de 2010
Statuts de l'association (version 2010)
Association • 2010
STATUTS 2010
ARTICLE 1er - CONSTITUTION
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : « Mémoire du Lycée Polonais Cyprian Norwid – Villard-de-Lans – 1940-1946. » La durée de l’association est illimitée…